Conditions d’utilisation

Bienvenue chez VintageDub. Par « nous », « notre » et « nos », nous entendons VintageDub, une entreprise individuelle (Eenmanszaak) de droit néerlandais, établie à Hengelo (Pays-Bas), immatriculée à la Kamer van Koophandel sous le numéro 99916843. Les conditions ci-dessous régissent vos droits et obligations lors de l'utilisation de notre boutique en ligne et de nos services. En visitant notre boutique en ligne ou en passant une commande, vous acceptez les présentes conditions générales de vente et notre politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 20 mai 2026

VintageDub est une entreprise néerlandaise (Eenmanszaak). Le droit néerlandais s'applique à tous les contrats. Les conditions ci-dessous correspondent, sur le fond, aux droits des consommateurs applicables dans toute l'UE, tels que transposés en France notamment par le Code de la consommation et le Code civil.

Table des matières

1. Champ d'application
2. Accès et compte client
3. Nos produits
4. Formation du contrat
5. Droit de rétractation
6. Prix et conditions de paiement
7. Conditions de livraison et d'expédition
8. Réserve de propriété
9. Défauts et garantie
10. Responsabilité
11. Propriété intellectuelle et noms de marques
12. Utilisations interdites
13. Liens vers des sites tiers
14. Relation avec Shopify
15. Protection des données
16. Avis et commentaires
17. Erreurs, inexactitudes et omissions
18. Résiliation et suspension
19. Indemnisation
20. Divisibilité
21. Accord complet et renonciation
22. Droit applicable et juridiction compétente
23. Règlement en ligne des litiges
24. Modifications des CGV
25. Coordonnées

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à tous les contrats conclus entre VintageDub et un client (consommateur ou professionnel) via notre boutique en ligne, sauf accord contraire exprès.

Est considérée comme consommateur au sens des présentes CGV toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (article liminaire du Code de la consommation).

Est considérée comme professionnel au sens des présentes CGV toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

Toute condition différente ou complémentaire du client est réputée non applicable, sauf si VintageDub y a expressément et par écrit consenti.

2. Accès et compte client

En acceptant les présentes CGV, vous déclarez être majeur. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis votre compte client. Le transfert ou la cession de votre compte à un tiers n'est pas autorisé.

Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes. VintageDub se réserve le droit de suspendre ou de clôturer un compte en cas d'abus ou de violation des présentes CGV.

3. Nos produits

VintageDub commercialise des pièces neuves, d'occasion et NOS (New Old Stock) pour véhicules Volkswagen refroidis par air. La page de chaque produit indique s'il s'agit d'un article neuf, d'occasion ou NOS. Des conditions de garantie spécifiques s'appliquent aux pièces d'occasion et NOS — voir article 9.

Nous nous efforçons de représenter nos produits aussi fidèlement que possible. Les couleurs ou l'apparence des produits peuvent varier selon votre appareil et vos réglages d'affichage. Les descriptions de produits peuvent être modifiées sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente ou d'en limiter la disponibilité.

Les informations de montage figurant sur les pages produit sont fournies à titre indicatif. Il appartient au client de vérifier lui-même la compatibilité de la pièce avec son véhicule. VintageDub n'est pas responsable des dommages résultant d'un montage incorrect ou d'un choix erroné du client.

4. Formation du contrat

Les présentations de produits dans notre boutique en ligne ne constituent pas des offres contractuelles fermes de la part de VintageDub, mais une invitation adressée au client à soumettre une offre d'achat.

En passant commande, le client fait une offre d'achat ferme. VintageDub peut accepter cette offre dans un délai de cinq jours ouvrés :

• en envoyant une confirmation de commande par e-mail, ou
• en livrant les produits commandés, ou
• en demandant le paiement après réception de la commande.

Le contrat est formé au moment où la première de ces actions intervient. Si VintageDub n'accepte pas l'offre dans ce délai, celle-ci est réputée refusée et le client n'est plus lié par son offre.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. Après acceptation du contrat, il se peut que les demandes d'annulation ne puissent plus être traitées. VintageDub se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande pour un motif légitime, et en informera le client sans délai.

Les retours et remboursements sont traités exclusivement conformément à notre politique de retour et de rétractation.

5. Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, transposant la directive européenne 2011/83/UE, le consommateur dispose d'un droit légal de rétractation. Vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter du présent contrat, sans avoir à motiver votre décision. Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession du bien. En cas de commande portant sur plusieurs lots livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier lot.

Exercer le droit de rétractation

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple par e-mail) :

VintageDub
Adresse France : 2 bis Rue Alexandre Ribot #146, 60180 Nogent-sur-Oise, France
Siège social : Raoul Wallenbergstraat 32, 7557 ZB Hengelo, Pays-Bas
E-mail : info@vintagedub.fr

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard que nous proposons), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour un autre moyen ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais directs de renvoi du bien sont à votre charge.

Vous devez nous renvoyer le bien, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après nous avoir communiqué votre décision de rétractation. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

• les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (commandes spéciales) ;
• les biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
• les biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, et dont le sceau a été descellé après livraison.

Pour les pièces d'occasion et articles NOS, le droit de rétractation s'applique dès lors que l'article est retourné non utilisé et dans son état d'origine. Voir également notre politique de retour et de rétractation.

6. Prix et conditions de paiement

Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable, sauf mention contraire expresse. Les frais de livraison sont indiqués séparément et ne sont pas inclus dans le prix des produits. Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande, tel que confirmé dans la confirmation de commande.

Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes, complètes et à jour. Vous garantissez que (i) les informations de paiement communiquées sont exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement indiqué, et (iii) vous réglerez l'ensemble des sommes dues, y compris les taxes et frais de livraison applicables.

Pour les livraisons en dehors de l'Union européenne, des frais supplémentaires peuvent s'appliquer — droits de douane ou taxes à l'importation — qui ne sont pas pris en charge par VintageDub.

7. Conditions de livraison et d'expédition

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les douanes ou toute circonstance échappant à notre contrôle.

Le transfert des risques de perte ou d'endommagement de la marchandise intervient dès la remise du bien au transporteur, si le client agit en qualité de professionnel. Si le client agit en qualité de consommateur, ce transfert des risques n'intervient qu'au moment de la prise de possession physique du bien par le client (article L.216-4 du Code de la consommation).

Nous nous réservons le droit de résoudre le contrat en cas d'indisponibilité d'un produit commandé ou de défaut d'approvisionnement de notre part. Nous en informerons le client sans délai et rembourserons les sommes déjà versées.

Veuillez vérifier votre commande dès réception afin de détecter tout dommage apparent ou toute anomalie. Signalez tout problème dans les meilleurs délais par e-mail à info@vintagedub.fr ou via WhatsApp.

8. Réserve de propriété

La marchandise livrée demeure la propriété de VintageDub jusqu'au paiement intégral du prix d'achat — y compris les éventuels frais de livraison. Le client n'est pas autorisé à céder, grever ou disposer d'une quelconque manière de la marchandise faisant l'objet de la réserve de propriété tant que le paiement intégral n'est pas intervenu.

9. Défauts et garantie

Sauf disposition contraire ci-dessous, les dispositions légales relatives à la garantie légale s'appliquent.

Produits neufs

Pour les produits neufs, nous accordons une garantie commerciale de 12 mois à compter de la date de livraison, sauf indication contraire sur la page produit. Cette garantie n'est valable que pour le premier propriétaire et est annulée en cas de :

• utilisation incorrecte ou non conforme ;
• montage incorrect ;
• usure normale.

Si le client agit en qualité de consommateur au sein de l'UE, la garantie légale de conformité de deux ans s'applique sans restriction, conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation et à la directive européenne 2019/771/UE. Notre garantie commerciale de 12 mois ne porte pas atteinte à ces droits légaux.

Si le client agit en qualité de professionnel, le délai de prescription pour les vices est d'un an à compter de la livraison. En cas de défaut, VintageDub a le choix entre la réparation ou le remplacement du produit. L'exclusion de garantie s'applique aux pièces d'occasion et NOS vendues comme telles.

Pièces d'occasion et articles NOS

Les pièces d'occasion et les articles NOS (New Old Stock) sont vendus sous le régime de la marge et sont clairement identifiés comme tels sur la page produit. Ces articles sont vendus sans garantie commerciale et livrés en l'état. Les droits légaux du consommateur en cas de vice caché demeurent applicables (articles 1641 et suivants du Code civil).

Pour les biens d'occasion, un délai de prescription réduit à un an à compter de la livraison peut s'appliquer pour les consommateurs, sous réserve que cela ait été expressément et séparément convenu et porté à la connaissance du consommateur avant qu'il n'ait exprimé son consentement.

Signaler un défaut et faire valoir la garantie

Veuillez nous contacter à info@vintagedub.fr ou via WhatsApp en indiquant votre numéro de commande, une description du défaut et, si possible, des photos. Ne renvoyez jamais un article sans nous avoir contactés au préalable.

Les professionnels au sens du Code de commerce sont tenus d'inspecter la marchandise dès réception et de signaler sans délai et par écrit tout défaut constaté. À défaut de réclamation en temps utile de la part d'un professionnel, la marchandise est réputée acceptée.

10. Responsabilité

VintageDub est responsable sans limitation en cas de :

• dol ou faute lourde ;
• atteinte fautive à la vie, au corps ou à la santé ;
• violation d'une garantie expressément accordée ;
• responsabilité légale impérative, notamment au titre de la responsabilité du fait des produits défectueux (articles 1245 et suivants du Code civil).

En cas de faute légère portant sur une obligation contractuelle essentielle, la responsabilité de VintageDub est limitée au dommage prévisible et typique du contrat. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'exécution conditionne la bonne exécution du contrat et sur le respect desquelles le client peut légitimement compter.

Pour le surplus, toute responsabilité de VintageDub est exclue dans la mesure permise par la loi. Cette limitation s'applique également à la responsabilité personnelle des préposés et représentants légaux de VintageDub.

11. Propriété intellectuelle et noms de marques

Tous les textes, images, éléments graphiques, vidéos et éléments sonores figurant sur ce site sont la propriété de VintageDub ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit d'auteur néerlandais et international. Toute reproduction, diffusion ou publication sans autorisation écrite préalable est interdite.

VintageDub est un fournisseur indépendant de pièces pour véhicules Volkswagen refroidis par air et n'entretient aucun lien avec Volkswagen AG ou tout autre constructeur automobile. L'utilisation de dénominations de modèles telles que « Cox », « Bus », « T1 », « T2 », « T3 », « Karmann Ghia » ou « VW » vise exclusivement à décrire la compatibilité des pièces proposées et n'implique aucune association avec ni approbation par le fabricant ou titulaire de marque concerné, et ne constitue pas une atteinte à la marque.

12. Utilisations interdites

La boutique en ligne et les services associés ne peuvent être utilisés qu'à des fins licites. Sont notamment interdits :

• l'utilisation de la boutique à des fins illicites ou frauduleuses ;
• la violation de la législation et de la réglementation applicables ;
• l'atteinte aux droits de propriété intellectuelle de VintageDub ou de tiers ;
• la transmission d'informations inexactes ou trompeuses ;
• l'envoi de messages non sollicités (spam) ;
• le téléchargement ou la diffusion de virus ou d'autres logiciels malveillants ;
• l'utilisation de moyens automatisés (robots, scrapers) sans autorisation expresse ;
• le contournement des mesures de sécurité ou de contrôle d'accès.

13. Liens vers des sites tiers

La boutique en ligne peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites. La consultation de sites externes se fait sous votre seule responsabilité.

14. Relation avec Shopify

VintageDub utilise la plateforme Shopify pour l'exploitation de sa boutique en ligne. Tous les contrats de vente sont conclus exclusivement entre le client et VintageDub, et non avec Shopify. Shopify n'est responsable d'aucun aspect des transactions entre le client et VintageDub.

15. Protection des données

Toutes les données personnelles traitées via la boutique en ligne sont soumises à notre politique de confidentialité. En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique.

16. Avis et commentaires

En soumettant des avis, commentaires ou suggestions d'amélioration, vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour utiliser, reproduire, adapter et publier ces contenus afin d'améliorer et de promouvoir nos services. Nous ne sommes pas tenus de traiter ces retours de manière confidentielle ni de verser une quelconque rémunération à ce titre.

17. Erreurs, inexactitudes et omissions

Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis les erreurs relatives aux descriptions de produits, aux prix ou à la disponibilité, et de modifier ou d'annuler les commandes en conséquence.

18. Résiliation et suspension

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à la boutique en ligne à tout moment et sans préavis en cas de violation des présentes CGV. Les dispositions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation — notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et au droit applicable — demeurent en vigueur.

19. Indemnisation

Vous vous engagez à garantir VintageDub contre toute réclamation, perte ou responsabilité — y compris les frais juridiques raisonnables — résultant d'une violation de votre part des présentes CGV ou de la législation applicable.

20. Divisibilité

Si une disposition des présentes CGV s'avère, en tout ou partie, nulle ou inapplicable, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions. La disposition invalide sera remplacée, dans la mesure du possible, par une disposition se rapprochant le plus de l'objectif économique poursuivi par la disposition initiale.

21. Accord complet et renonciation

Les présentes CGV, ainsi que l'ensemble des politiques publiées sur la boutique en ligne, constituent l'intégralité de l'accord entre le client et VintageDub. Le fait pour VintageDub de ne pas exercer un droit ne saurait valoir renonciation à ce droit.

22. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV et toute relation juridique en découlant sont régies par le droit néerlandais, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

Tout litige né des présentes CGV ou en lien avec celles-ci relève de la compétence des juridictions de Hengelo, Pays-Bas, dans la mesure permise par la loi. Pour les litiges entre professionnels, Hengelo est désigné comme tribunal exclusivement compétent.

En tant que consommateur résidant dans l'UE, vous pouvez également vous prévaloir des dispositions impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel vous avez votre résidence habituelle. Ce choix de droit ne porte pas atteinte à ces droits.

23. Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail à cet effet est : info@vintagedub.fr.

VintageDub n'est pas tenu de participer à une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges devant une commission de conciliation des consommateurs, et ne s'y engage pas volontairement.

24. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version actualisée est toujours disponible sur cette page. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons conformément aux exigences légales applicables. La poursuite de l'utilisation de la boutique en ligne après publication des CGV modifiées vaut acceptation de ces modifications.

25. Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes CGV, nous restons à votre disposition.

VintageDub info@vintagedub.fr
2 bis Rue Alexandre Ribot #146
60180 Nogent-sur-Oise
France
(Adresse postale uniquement — pas d'accueil sur place)
(Siège social : Raoul Wallenbergstraat 32, 7557 ZB Hengelo, Pays-Bas)

KvK : 99916843  |  N° de TVA : NL002937031B70

— D'amateur à amateur —